Amendement |
Passer une petite annonce sur Nouvelle Caledonie
C'est GRATUIT jusqu'au 09/09/2010 ! CLIQUEZ ICI
Consultez aussi les sites de reférences :
Vale Inco Nouvelle-Calédonie
Therefore, you may contact us at any time in order to obtain a copy of details about you held by Vale Inco Nouvelle-Calédonie, and to obtain their amendment should they prove to ...
Nouvelle-Calédonie
Article 7 (Texte non modifié par la commission) (régime financier et comptable des chambres consulaires de la Nouvelle-Calédonie) Simon LOUECKHOTE : son amendement n° 2 ; adopté
Interventions : M. Simon LOUECKHOTE : Nouvelle-Calédonie et Mayotte
Article 2 (art. 22 de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie - Compétences de la Nouvelle-Calédonie) Son amendement n° 20 ; adopté.texte intégral du JO
Assemblée nationale ~ Amendements
Amendement permettant l'application des dispositions. des deux derniers alinéas de l ... Il s’agit également de prévoir la représentation de la Nouvelle-Calédonie, par l ...
Assemblée nationale ~ Amendements
AMENDEMENT N° 16. présenté par. M. Dosière et les membres du groupe Socialiste ... des dépenses nouvelles qui seront, pour partie, à la charge de la Nouvelle-Calédonie ; en ...
SUPPLEMENTARY REGULATIONS
Modifications, amendments and/or changes made to these supplementary regulations will ... Association Sportive Automobile de Nouvelle Calédonie - Championnat Asie / Pacifique des ...
Conseil Constitutionnel - Décision n° 79-104 DC du 23 mai 1979
Considérant que, dans ces conditions, l'amendement devenu l'article 8-II de la loi ... ayant fait l'objet d'une consultation de l'assemblée territoriale de la Nouvelle-Calédonie ...
Aperçu de l'amendement
Le présent amendement a pour objet d'élargir cette habilitation au titre II du ... étant pas applicables dans les territoires d'outre-mer, ni en Nouvelle‑Calédonie.
La Famille Fried - Herlies - Faa'a - Nouméa
... des impôts, la création d'une entreprise et d'emplois n'y font rien, le Conseil d'Etat a adopté l'amendement à la constitution française, qui crée, en Nouvelle Calédonie ...
USEFUL INFORMATIONS
Modifications, amendments and/or changes made to these supplementary regulations will ... Association Sportive Automobile de Nouvelle Calédonie - Championnat Asie / Pacifique des ...
INDEX /TAG :
Vous pouvez également consulter le guide pratique amendement qui vous proposera de nombreuses autres informations pratique concernant votre recherche suramendement